Le piratage massif de livres protégés par le droit d’auteur via l’intelligence artificielle (IA) de Meta met en lumière un conflit juridique d’envergure. Plusieurs procès mijotent aux États-Unis et au Royaume-Uni, et les enjeux financiers pourraient atteindre plusieurs milliards de dollars.
Meta aurait entraîné son modèle LLaMA 3.1 avec le dataset Books3, comportant près de 200 000 livres, dont une part importante d’œuvres piratées issues de sites comme LibGen. Une étude récente démontre que LLaMA 3.1 est capable de restituer quasiment intégralement des extraits de Harry Potter ou de 1984.
Des procès phares
Aux États-Unis, l’affaire Kadrey v. Meta Platforms oppose 13 auteurs, tels que Sarah Silverman et Ta-Nehisi Coates, à Meta, qui est accusé d’avoir utilisé leurs livres sans autorisation.
Verdicts aux États-Unis : victoire mitigée pour Meta
Un juge fédéral, Vince Chhabria, a jugé que Meta avait le droit d’exploiter les œuvres dans le cadre du “fair use”, non pas parce que sa pratique était légale en soi, mais en raison d’une argumentation insuffisante de la part des auteurs. Le juge a mis en garde : cette décision ne garantit pas que toutes utilisations similaires seront jugées légales. En particulier, des preuves plus solides de préjudice au marché pourraient faire basculer le verdict .
L’exemple d’Anthropic
Un verdict proche a été rendu contre Anthropic : même si la formation du modèle avec livres achetés scannés est considérée comme “fair use”, le stockage de versions piratées s’est révélé illégal.
Répercussions financières possibles
Si seulement 3 % du dataset Books3 est jugé illicite, les dommages pourraient atteindre 1 milliard de dollars, en plus des gains réalisés via l’exploitation de l’IA.
Le cœur du débat : fair use vs. contrefaçon
- Aux USA, le fair use permet l’utilisation partielle ou transformative d’œuvres pour l’entraînement d’IA, sous conditions strictes .
- Au Royaume-Uni, le fair dealing est plus restrictif et pourrait interdire l’usage non autorisé, même à des fins de recherche .
Enjeux pour l’avenir contre le piratage
Les cours américaines laissent la porte ouverte à des recours futurs si les auteurs démontrent un effet sur le marché de leurs œuvres, ou une restitution trop fidèle (memorisation excessive). Le consensus juridique reste indépendant de cette première victoire de Meta.
En résumé sur le piratage
Meta a gagné une manche juridique, mais pas la partie. Les juges ont souligné que :
- la formation du modèle peut relever du fair use, si elle est bien argumentée ;
- le piratage de livres reste une ligne rouge : son stockage non transformé est condamnable ;
- les conséquences financières pour Meta pourraient être astronomiques si un tribunal considère une modification défavorable du marché littéraire.
Ce feuilleton juridique met en évidence le défi de protéger les droits d’auteur face à une révolution technologique rapide. Les prochaines décisions des tribunaux, en particulier celles fondées sur des preuves de “market harm”, pourraient redéfinir l’équilibre entre innovation et propriété intellectuelle.